SILVER SEAL
Présentation de la marque SILVER SEAL
Déposée le 18 août 2009 par la Société Anonyme (SA) PICARD VINS ET SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILVER SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SILVER SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILVER SEAL arrivera à expiration en date du 18 août 2029.
PICARD VINS ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 18 avril 2013 - Changement de dénomination n°599421 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-18
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712840 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16